Salle Lyon 6

Code porte 815A

3eme étage porte gauche en sortant de l’ascenseur

- Hôtel possibles (il y en a d'autres)

Hôtel du parc

Hôtel Edmond

à 5mn à pieds de la salle

- de nombreux restaurants à proximité.

Possibilité de déjeuner dans le parc de la tête d'or à 15 mn

- Gare Lyon Part Dieu à 15mn à pied

L’inscription au stage est confirmée à réception du règlement de 450€

Conditions générales de vente: 

L inscription est un engagement ferme et définitif des deux parties.

• En cas d’annulation du stage par l’organisateur,  le solde sera intégralement remboursé au participant dans un délai de 15 jours.

 Inscription et paiement L'inscription à un stage devient définitive après le règlement de la totalité du montant du stage. Le paiement complet est exigé au moment de l'inscription. 

Article 4 – Conditions d’annulation et de remboursement

1. Principe de l’inscription

L’inscription à un stage organisé par L’ATHANOR de Lyon constitue un engagement ferme et définitif des deux parties.

Lorsqu’un participant s’inscrit à un stage, une place lui est nominativement réservée. Cette inscription entraîne pour L’ATHANOR de Lyon des engagements administratifs, matériels et financiers : réservation et location des salles, organisation logistique, mobilisation des intervenants, traitement administratif de l’inscription ainsi que l’immobilisation d’une place qui ne peut plus nécessairement être proposée à un autre participant.

Il appartient donc à chaque participant, avant de procéder à son inscription et à son règlement, de vérifier ses disponibilités et de s’assurer qu’il pourra participer au stage aux dates indiquées.

Une inscription à un stage ne constitue pas une simple réservation sans engagement.

2. Délai de rétractation

Lorsque le droit de rétractation est applicable à l’inscription concernée, celui-ci s’exerce conformément à la réglementation en vigueur.

L’ATHANOR de Lyon accorde par ailleurs un délai de 14 jours calendaires à compter de la date d’inscription, pendant lequel le participant peut demander l’annulation de son inscription.

Toute demande effectuée dans ce délai donnera lieu au remboursement intégral des sommes versées.

Passé ce délai de 14 jours, l’inscription devient définitive et les conditions d’annulation ci-dessous s’appliquent.

3. Annulation plus de 60 jours avant le stage

Pour toute annulation intervenant plus de 60 jours avant la date de début du stage, une somme forfaitaire de 100 € restera acquise à L’ATHANOR de Lyon.

Cette somme correspond à l’indemnité d’annulation ainsi qu’aux frais déjà engagés par l’école, notamment :

• traitement administratif de l’inscription ;
• réservation et immobilisation de la place ;
• organisation du stage ;
• réservation ou location des locaux ;
• frais logistiques et administratifs liés à la préparation du stage.

Le solde des sommes versées sera remboursé au participant.

4. Annulation entre 60 et 30 jours avant le stage

Pour toute annulation intervenant entre 60 jours et 30 jours avant la date de début du stage, 50 % du montant total du stage restera acquis à L’ATHANOR de Lyon.

Cette retenue comprend l’indemnité d’annulation ainsi que les différents frais administratifs, matériels et organisationnels déjà engagés.

Les 50 % restants seront remboursés au participant.

Les frais forfaitaires de 100 € prévus au paragraphe précédent ne viennent pas s’ajouter aux 50 % : ils sont compris dans cette retenue.

5. Annulation à moins de 30 jours du stage

Toute annulation intervenant moins de 30 jours avant la date de début du stage ne donnera lieu à aucun remboursement.

La totalité du montant du stage restera acquise à L’ATHANOR de Lyon.

À cette échéance, l’école a en effet engagé l’essentiel des dépenses nécessaires à la réalisation du stage et la place laissée vacante peut être difficile, voire impossible, à réattribuer.

6. Absence ou non-présentation

Toute absence ou non-présentation le jour du stage, sans situation exceptionnelle dûment justifiée, ne donnera lieu à aucun remboursement.

Il en sera de même en cas :

• d’arrivée trop tardive empêchant la participation au stage ;
• de départ volontaire avant la fin du stage ;
• d’abandon du stage à l’initiative du participant.

7. Annulation pour convenance personnelle ou professionnelle

Une annulation motivée notamment par :

• un changement d’organisation personnelle ;
• une modification d’agenda ;
• une contrainte professionnelle ;
• un déplacement professionnel ;
• un changement d’avis ;
• une difficulté d’organisation familiale ou personnelle ;
• ou toute autre raison de convenance,

ne constitue pas, à elle seule, un cas de force majeure.

Ces situations restent donc soumises au barème d’annulation prévu dans les présentes conditions.

8. Force majeure et circonstances exceptionnelles

En cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil, dûment justifiée, la situation sera étudiée individuellement.

L’événement invoqué doit notamment :

• échapper au contrôle du participant ;
• ne pas avoir pu raisonnablement être prévu au moment de l’inscription ;
• ne pas pouvoir être évité malgré des mesures appropriées ;
• et empêcher effectivement la participation au stage.

Des justificatifs pourront être demandés.

Certaines situations personnelles particulièrement graves pourront également être examinées au cas par cas par L’ATHANOR de Lyon.

Cette étude ne signifie pas qu’un remboursement intégral sera automatiquement accordé. Selon la situation, l’école pourra notamment proposer un remboursement total ou partiel, un avoir ou, lorsque cela est possible, un report sur une autre session.

9. Procédure obligatoire en cas d’annulation

Toute demande d’annulation doit obligatoirement être adressée par mail à :

contact.orgal@gmail.com

avec pour objet :

DÉSINSCRIPTION – NOM DU STAGE

Le mail devra impérativement préciser :

• le nom et le prénom du participant ;
• l’intitulé du stage ;
• la date du stage concerné ;
• le motif de l’annulation ;
• le cas échéant, les justificatifs nécessaires.

La date de réception de ce mail fera foi pour déterminer le barème de remboursement applicable.

10. Récapitulatif des conditions d’annulation

Dans les 14 jours suivant l’inscription :
Remboursement intégral.

Plus de 60 jours avant le stage :
100 € restent acquis à L’ATHANOR de Lyon. Le solde est remboursé.

Entre 60 et 30 jours avant le stage :
50 % du montant total du stage restent acquis à L’ATHANOR de Lyon.
50 % sont remboursés.

Moins de 30 jours avant le stage :
Aucun remboursement.

Absence ou non-présentation :
Aucun remboursement.

Force majeure dûment justifiée :
Examen de la situation au cas par cas.

11. Acceptation des conditions

Le participant reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions avant de finaliser son inscription et son règlement.

La validation de l’inscription implique leur acceptation pleine et entière.

Le participant reconnaît notamment avoir été informé :

• que son inscription constitue un engagement ferme ;
• qu’une place lui est nominativement réservée ;
• que L’ATHANOR de Lyon engage des frais dès l’inscription ;
• que toute annulation peut entraîner une retenue financière ;
• que le montant retenu augmente à mesure que la date du stage approche ;
• qu’une annulation à moins de 30 jours du stage ne donne lieu à aucun remboursement.

Les conditions applicables sont celles qui ont été portées à la connaissance du participant et acceptées au moment de son inscription.