1.      Les horaires d’accès et des activités sont affichés au club, à la réception. Ces derniers pourront être modulés en fonction des besoins.

2.      Il n’y a pas de cours durant les vacances scolaires (des stages réguliers, hors abonnement, seront proposés). IL Y A COURS LES JOURS FERIES SI LE NOMBRE D'ELEVES ET SUFFISANT

3.      Le paiement de l’adhésion se fait au comptant le jour de la signature du présent contrat. Le droit de l’adhérent est incessible, intransmissible et personnel. Toute adhésion contractée est due.

4.      Toute personne désirant adhérer au KATAN’ART DOJO devra fournir obligatoirement un certificat médical de moins d’un an, de non contre-indication à la pratique des activités physiques. L’adhérent n’ayant pas rempli cette obligation pratiquera uniquement sous sa propre responsabilité.

5.      La non fréquentation du Dojo, pour quelque cause que ce soit, ne pourra entraîner aucun remboursement total ou en partie. Seule une prolongation du contrat pour une durée maximale de trois mois sera possible en cas de motifs réel, sérieux et justifiés, sur présentation d’un certificat médical. Dans ce cas, l’adhérent devra avertir le Dojo au début de l’arrêt. Seule cette présentation fera courir les délais.

6.      L’adhérent sera tenu de respecter le règlement intérieur (joint avec le présent contrat) et les indications affichées dans l’établissement. Ce règlement pourra être modifié par la direction. La violation de ces normes entraînera la rupture immédiate du contrat sans que l’adhérent puisse prétendre à contrepartie financière. 

7.      Le KATAN’ART DOJO n’est en aucun cas responsable des éventuels vols ou pertes au sein de sa structure

8.      Selon l’article L-321-4 du code du sport, le KATAN’ART DOJO informe ses adhérents qu’il est nécéssaire d’être en possession d’un contrat d’assurance « garantie individuelle accidents ». 

9.      Le KATAN’ART DOJO est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile mais ne pourra être recherché en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes de sécurité.

10.   En cas de litige, le tribunal de Paris sera le seul compétent. 

11.   En signant le présent contrat, j’accepte que mon adresse mail soit ajoutée à la newsletter du Dojo (toutes les informations d’organisation et logistique y sont diffusées)

12.   Le KATAN’ART DOJO n’est en aucun cas responsable des mesures et situations sociales. Aucun remboursement n’est envisageable. Il s’engage à s’adapter au mieux pour assurer les cours et honorer son engagement d’enseignement. 

13. En vous inscrivant, vous acceptez que votre adresse email soit ajouutée à la newsletter du KATAN'ART DOJO afin d'être tenus informés des activités duurant l'annnée. Nous respections vos données et votre vie privée. 

14. AUTORISATION DE DROIT A L'IMAGE:

En validant mon inscription au KATAN’ART DOJO, j’autorise la société INITYO (via le KATAN’ART DOJO) à réaliser des prises de vue photographiques, des vidéos ou des captations numériques de moi-même ou du mineur dont je valide la présente inscription.

En conséquence de quoi et conformément aux dispositions relatives au droit à l’image, j’autorise le KATAN’ART DOJO à fixer, reproduire et communiquer au public les photographies, vidéos ou captations numériques prises dans le cadre associatif.

Les images pourront être exploitées et utilisées directement par la structure sous toute forme et tous supports connus et inconnus à ce jour, pour un territoire illimité, sans limitation de durée, intégralement ou par extraits et notamment : presse, livre, supports d’enregistrement numérique, exposition, publicité, projection publique, concours, site internet, réseaux sociaux.

Le bénéficiaire de l’autorisation s’interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, et d’utiliser les photographies, vidéos ou captations numériques de la présente, dans tout support ou toute exploitation préjudiciable.

Je me reconnais être entièrement rempli de mes droits et je ne pourrai prétendre à aucune rémunération pour l’exploitation des droits visés aux présentes.

Je garantis que ni moi, ni le cas échéant la personne que je représente, n’est lié par un contrat exclusif relatif à l’utilisation de mon image ou de mon nom.

Pour tout litige né de l’interprétation ou de l’exécution des présentes, il est fait attribution expresse de juridiction aux tribunaux français.

Cette autorisation est valable pour une utilisation :

- Pour une durée de 100 ans

- Sur Ies territoires : monde, tous pays,

- Sur tous Ies supports matériels et immatériels, en tous formats connus ou inconnus à ce jour, et notamment, sans que cette liste ne soit exhaustive : support papier (tirages des photographies), catalogues et éditions diverses, CDROM /

DVDROM et autres supports numériques connus et inconnus a ce jour, tout support audiovisuel, notamment cinéma, TV et par tous moyens inhérents a ce mode de communication, internet (incluant Intranet, Extranet, Blogs, réseaux sociaux), tous vecteurs de réception confondus (smartphones, tablettes, etc.), médias presse (spots publicitaires télévisuels, spots publicitaires cinématographiques), supports de communication interne, supports promotionnels (PLV, ILV, campagnes d'affichage en tous lieux, toutes dimensions et sur tous

supports (urbain, aéroports, gares, transports en commun, etc.)), supports destinés

à la vente (produits de merchandising : cartes postales, posters, tee-shirt, etc.),

droit d'intégration dans une autre œuvre / œuvre multimédia.